LE CÉGEP / Publications
Les règlements et quelques politiques en vigueur au Cégep de Sherbrooke.

Vous pouvez consulter le cartable Règlements Politiques, disponible dans chacun des services et départements, pour connaitre la liste complète.
        ∙ Politique de recours à l'intention des étudiantes et étudiants : politique et procédures

Politique de recours - formulaires :
∙ Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages
  Guide d'utilisation de la PIEA
∙ Politique de la langue française
∙ Politique pour contrer le harcèlement psychologique en milieu de travail
∙ Politique d'évaluation de personnel hors cadre
∙ Politique de gestion du personnel cadre
∙ Politique de la recherche
∙ Politique d'intégrité en recherche
∙ Politique sur les conflits d'intérêts en recherche
∙ Politique de développement durable
∙ Politique concernant la gestion des biens mobiliers et immobiliers 
∙ Politique concernant l'acquisition et disposition des biens mobiliers et immobiliers
∙ Politique sur les politiques
∙ Politique de communication
∙ Politique relative à la gestion des matières dangereuses
∙ Politique relative à l'utilisation des technologies de l'information et des communications  (Annexe :  La nétiquette)
∙ Politique de l'internationalisation de l'éducation
∙ Politique sur l'éthique de la recherche avec les êtres humains