Règlements

LE CÉGEP / Politiques et règlements

Règlements

Règlement n^o 1
Règlement établissant la régie interne du Cégep

Règlement n^o 3
Relatif à certaines conditions de vie au Cégep de Sherbrooke

Procédure de prévention et d'intervention en matière de consommation de drogues et d'alcool sur le campus du Cégep de Sherbrooke

Règlement n^o 4

Règlement relatif à des compléments au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC)

Règlement n^o 5

Règlement sur la Commission des études

Règlement n^o 6
Règlement relatif à l'admission et au maintien dans le programme d'études de Techniques policières

Code de déontologie

À l'intention des étudiantes et étudiants en Techniques policières

Règlement n^o 9

Règlement concernant la nomination et le renouvellement de mandat à la directrice générale et à la direction des études

Règlement n^o 10

Règlement sur les droits d'admission et d'inscription aux services d'enseignement collégial

Règlement n^o 11

Règlement relatif aux droits afférents aux services d'enseignement collégial

Règlement n^o 12

Règlement sur les droits relatifs à divers services et activités offerts aux étudiantes et étudiants

Règlement n^o 13

Règlement favorisant la réussite scolaire

Règlement n^o 14
Règlement relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

Annexe I - Modes de sollicitation et octroi des contrats d'approvisionnement
Annexe II - Modes de sollicitation et octroi des contrats de services
Annexe III - Modes de sollicitation et octroi de contrats de construction